CGV
**Conditions Générales de Vente de OVERBAZE SRL**
**1. Préambule**
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société OVERBAZE SRL, ci-après dénommée "le Vendeur", et ses clients, ci-après dénommés "le Client". Les deux parties acceptent sans réserve l'intégralité de ces conditions.
**2. Produits**
Les produits proposés à la vente par OVERBAZE SRL sont décrits et présentés aussi précisément que possible. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation, le Vendeur ne peut être tenu responsable.
**3. Commandes**
Le Client peut passer commande via le site web de OVERBAZE SRL. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Le processus de commande est détaillé sur le site web.
**4. Prix et Paiement**
Les prix indiqués sur le site web sont en euros et toutes taxes comprises. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l'application du tarif en vigueur au moment de la commande. Les paiements se font en ligne en utilisant les méthodes de paiement proposées sur le site.
**5. Livraison**
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et peuvent varier en fonction de la destination. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les plus brefs délais après réception du paiement. Les frais de livraison sont à la charge du Client et dépendent du mode de livraison choisi.
**6. Droit de Rétractation**
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
**7. Garantie**
Les produits vendus par OVERBAZE SRL bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client peut demander le remboursement, l'échange ou la réparation du produit.
**8. Responsabilité**
La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle des services postaux, ou de tout autre événement échappant à son contrôle.
**9. Protection des Données Personnelles**
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site web. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
**10. Droit Applicable et Litiges**
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige relatif à la conclusion, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du contrat sera soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Brest, le 4/02/2024
OVERBAZE SRL
**1. Préambule**
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société OVERBAZE SRL, ci-après dénommée "le Vendeur", et ses clients, ci-après dénommés "le Client". Les deux parties acceptent sans réserve l'intégralité de ces conditions.
**2. Produits**
Les produits proposés à la vente par OVERBAZE SRL sont décrits et présentés aussi précisément que possible. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation, le Vendeur ne peut être tenu responsable.
**3. Commandes**
Le Client peut passer commande via le site web de OVERBAZE SRL. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Le processus de commande est détaillé sur le site web.
**4. Prix et Paiement**
Les prix indiqués sur le site web sont en euros et toutes taxes comprises. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l'application du tarif en vigueur au moment de la commande. Les paiements se font en ligne en utilisant les méthodes de paiement proposées sur le site.
**5. Livraison**
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et peuvent varier en fonction de la destination. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les plus brefs délais après réception du paiement. Les frais de livraison sont à la charge du Client et dépendent du mode de livraison choisi.
**6. Droit de Rétractation**
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
**7. Garantie**
Les produits vendus par OVERBAZE SRL bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client peut demander le remboursement, l'échange ou la réparation du produit.
**8. Responsabilité**
La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle des services postaux, ou de tout autre événement échappant à son contrôle.
**9. Protection des Données Personnelles**
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site web. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
**10. Droit Applicable et Litiges**
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige relatif à la conclusion, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du contrat sera soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Brest, le 4/02/2024
OVERBAZE SRL
